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PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES: LA NOUVELLE DONNE?

Objet du colloque :

Après l'année 2010, annus horribilis de l'exploitation de l'énergie radiative du soleil, l'année 2011 sera-t-elle celle du renouveau de la filière photovoltaïque qui, tel le Phénix, renaîtra de ses cendres?

Alors que les juges ont été saisis pour solder le passé, le nouveau cadre défini par les "arrêtés photovoltaïques" du 4 mars 2011 et la réonrientation de la fiscalité demeurent-ils suffisamment attractifs pour permettre le développement d'une filière cohérente?

Ce sont ces aspects et d'autres qui ont été abordés cette après-midi d'étude par des intervenants, tous spécialistes de ces questions.





Date : Jeudi 9 juin 2011 de 14h 30 à 17h 30 Amphi IZAAC


PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES: LA NOUVELLE DONNE ?

14h 30: Accueil des participants par Daniel TOMASIN et Matthieu POUMAREDE, Directeur et Directeur adjoint de l'IEJUC

14H 40: "Contentieux photovoltaïques: quel juge fera la lumière?"
par Me David DEHARBE, Cabinet Green Law Avocat, Maître de conférences à l'Université de Lille 2

15h10: "Les nouvelles conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil"
par Frédéric BERLY, Chef de la division énergie, DREAL Midi-Pyrénées

14h 40: Débat -Pause

16h 00: "La fiscalité du photovoltaïque"
par Olivier PECHAMAT, Conseil juridique et fiscal

16h30: "Le schéma régional Climat Air Energie"
par Frédéric BERLY, Chef de la division énergie, DREAL Midi-Pyrénées

17h 00: Débat -Clôture



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